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Rapport de la situation financière

Rapport sur la situation financière de la ville de Salaberry-de-Valleyfield

Chères concitoyennes, Chers concitoyens,

Nous entrons dans le dernier droit d'une année financière qui a vu se réaliser un nombre important de projets. Nous avons d’ailleurs commencé l'année en lion avec la tenue de la 46e Finale des Jeux du Québec d'Hiver 2011. Ces jeux ont été un succès sans précédent de participation tant chez les athlètes et visiteurs que chez nos citoyens qui s'y sont bénévolement engagés de façon exemplaire. Les liens que nous avons tissés avec nos voisins beauharlinois sont porteurs d’avenir et font certes la démonstration que nous pouvons partager nos succès et nous développer dans une dynamique régionale. Pour arriver à la tenue de ces jeux, il nous a fallu investir dans nos équipements sportifs ainsi que dans nos ressources humaines. Nous sommes meilleurs aujourd’hui et avons partagé ensemble la fierté d’être campivallensiens.

Au cours des prochaines semaines, les directions de la Ville et le conseil municipal vont se pencher sur la préparation du budget de la prochaine année et nous devrons tenir compte des engagements que nous avons pris d’investir dans la réhabilitation de nos infrastructures. D’importants travaux ont été réalisés, d’autres tout aussi importants, sont à venir et nous devons articuler nos décisions en considération des effets structurants qu’apporte déjà la construction de l’autoroute 30 dans notre secteur. Nous avons bien planifié la gestion de nos investissements et de notre dette. Nous avons fait la promotion de notre Ville en ciblant les promoteurs susceptibles d’accroître à court et moyen terme la richesse foncière de notre Ville et nous recevons, avec grande motivation, le résultat de notre bulletin de performance en matière de développement économique. Nos efforts sont récompensés puisque les organismes représentant les entreprises indépendantes au Canada et au Québec nous classent au 15e rang au Canada et au 5e rang au Québec comme ville où il est intéressant de faire des affaires et où l’accueil et le support aux entreprises est de qualité supérieure. Un excellent bulletin qui nous motive à poursuivre nos efforts et à continuer de manifester ce leadership régional en matière de développement. Tout cela augure bien pour la prochaine année. Avec l’appui des citoyens, nous saurons poursuivre cette quête du succès et de la croissance.

Nous voici déjà à la préparation d’une nouvelle année financière. Le cycle budgétaire débute par ce discours du maire qui, à l’occasion d’une assemblée publique, fait état des principales données et résultats contenus dans le rapport financier de la dernière année budgétaire, soit celle de l’année 2010. Il fait également état de la situation budgétaire et financière de l’année en cours, donne des indications quant aux intentions du conseil en vue de la préparation des prévisions de la prochaine année et des modifications et ajouts au programme d’immobilisation pour les trois prochaines années. Le travail, quant à l’élaboration du budget pour l’année 2012, est déjà amorcé, comme je vous en faisais part, par les différentes directions de service de la Ville, sous la coordination du directeur général. Les membres du conseil entreprendront, dans les prochains jours, les prochaines semaines, l’étude détaillée des demandes budgétaires afin de répondre aux besoins de la population.

L’année 2010 a été marquée par une mobilisation constante et continue de la part de nos services municipaux aussi bien que des membres du conseil. Le programme d’investissements sans précédent, enclenché en 2009, nous a permis de continuer le travail afin de mener à terme les nombreux projets en cours et poursuivre l’amélioration de l’offre de services à nos citoyens et citoyennes. Les engagements financiers de la Ville et les travaux qui en découlent requièrent toutefois de nombreux sacrifices en ce qui a trait aux déplacements et aux dérangements sur l’ensemble de notre territoire. Tous les travaux suivants ont respecté leur échéancier, le hameau Pointe-Meloche et Grande-Île Est, la réhabilitation des infrastructures de la rue Maden, d’une partie du boulevard du Havre et de la rue Dufferin, les travaux d’infrastructures du chemin Larocque, des rues Ellice et Saint-Théodore, la modernisation de la piscine de la Cité des Arts et des Sports, de l’aréna Salaberry, du terrain synthétique du Collège de Valleyfield, de la réfection des terrains de soccer des écoles Edgar-Hébert, Baie Saint-François et du parc Marquette ainsi que les travaux d’agrandissement du Palais de Justice. Il n’y a pas un secteur municipal qui ne soit touché par nos interventions. À ces projets se rajouteront bientôt, les infrastructures du parc industriel et portuaire Perron, la construction à Salaberry-de-Valleyfield, du nouveau poste de police de la MRC Beauharnois-Salaberry dont nous serons les maîtres d’œuvre, sans oublier la poursuite des travaux de construction du pont et de l’autoroute 30. Pour le moins qu’on puisse dire, Salaberry-de-Valleyfield bouge de partout et profite au maximum des programmes de subvention mis à sa disposition par les paliers gouvernementaux fédéral et provincial. Le défi des limites de temps pour profiter des subventions gouvernementales aura été respecté. Combiné à une gestion efficace, ces subventions permettront d’alléger le fardeau fiscal de nos citoyens et citoyennes.

S’il y a un constat que nous puissions faire aujourd’hui, c’est que le résultat de nos initiatives se conclue plus souvent qu'autrement par des succès; notre deuxième année des représentations du spectacle Ohneka s'est avérée toute aussi populaire, les effets positifs de la construction de l'autoroute 30 sur l'ensemble du milieu des affaires sont concrets et structurants. Le port de Valleyfield poursuit sa croissance et dépassera ses objectifs cette année, des entreprises nouvelles planifient leur aménagement dans nos parcs industriels. La création et la consolidation d'emplois sont au rendez-vous sur notre territoire et nous réussissons à "surfer" sur la vague dans un contexte économique nord-américain qui fait trembler. Nous serons prudents toutefois pour ne pas tenter la chance et devoir la faire mentir ultérieurement.

L'année 2011 en aura été une de consolidation et de planification en ce qui a trait aux grands travaux d'infrastructures. Ce que nous avions amorcé l'an dernier est en phase de conclusion cette année et nous n'avons entrepris que très peu de travaux cette année ; nous avons préféré laisser respirer nos citoyens en sachant toutefois que nous reprendrons notre programmation de grands travaux l'an prochain. La liste des travaux à réaliser vous sera soumise d’ici quelques semaines lors de la présentation du budget 2012.

Nous sommes donc sur la bonne voie mais il reste beaucoup à faire et il nous faut travailler à l'élaboration de cet exercice budgétaire tout en tenant compte des contraintes financières de chacun, de la difficulté de certaines familles à joindre les deux bouts, du soutien au développement économique et social, des limites que nous impose la gestion responsable de notre endettement. La préparation d'un budget est une tâche périlleuse à accomplir et la performance de l’année qui se termine est susceptible de donner le ton à ce que sera la prochaine année. Le rôle d'évaluation triennal en sera à sa deuxième année de sorte que les contribuables n'auront pas la surprise d'une hausse ou d'une baisse de la valeur foncière de leur propriété. Encore faut-il se rappeler que l’évaluation de nos propriétés est faite par une société indépendante qui remplit ses obligations en vertu d’une loi spécifique sur l’évaluation foncière adoptée par le gouvernement du Québec.

Dans les obligations qui incombent au maire, ce dernier doit déposer annuellement une liste de tous les contrats et ententes financières comportant une dépense de plus de 25 000 $ que la Ville a conclus depuis le dernier dépôt du rapport financier annuel, soit en octobre 2010.

En outre, le maire dépose la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus au cours de cette période avec un même fournisseur, lorsque l’ensemble de ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $. À cet effet, une liste des dépenses de plus de 25 000 $ est annexée à ce document et est disponible pour consultation au Service du greffe de la Ville.

Finalement, en vertu de l'article 11 de la Loi sur le traitement des élus municipaux, le maire inclut, dans son rapport annuel sur la situation financière, une mention des rémunérations et des allocations de dépenses que chaque membre du conseil reçoit pour ses prestations de services.

Nous avons aussi procédé, au cours de l’assemblée du Conseil du 5 juillet dernier, au dépôt du résultat des calculs des indicateurs de gestion pour l’année 2010 tel que prescrit par la Loi.

J’ai donc l’honneur et le privilège de vous livrer les commentaires suivants :

l-          États financiers de l'année 2010 et rapport du vérificateur

Le trésorier et le vérificateur externe ont déposé, le 5 juillet dernier, les états financiers de la Ville au 31 décembre 2010. Les opérations comptables de l’année 2010 se sont terminées par un excédent net des revenus sur les dépenses de 2 027 557 $, incluant un surplus de 411 571 $ réalisé par la Société du port de Valleyfield. Le surplus provenant des opérations exclusives de la Ville est donc de 1 615 986 $ soit un écart positif de 2,63 % par rapport à nos prévisions. Cet écart témoigne du respect par l’organisation municipale, des objectifs budgétaires fixés par le conseil municipal. Ce résultat démontre également la capacité de nos directions de service de respecter les objectifs qui leurs sont fixés.

Considérant ce surplus, une ville comme la nôtre, ayant une gestion saine et prévoyante, se doit de mettre en réserve certaines sommes pour la réalisation éventuelle d’activités imprévues de façon à disposer des leviers financiers nécessaires, au moment opportun, afin de parer aux évènements fortuits. A cet égard, le conseil municipal a procédé à des affectations budgétaires et s’est doté de réserves dédiées à des fins spécifiques. En conséquence, le niveau des réserves de toute nature en date du 31 décembre 2010 s’établit comme suit :

Surplus non affecté – libre

423 810 $

Fonds de réhabilitation des infrastructures et réseaux          (Fonds bleu)

372 848 $

Équilibre budgétaire 2011

100 000 $

Surplus affecté – secteur Salaberry-de-Valleyfield

0 $

Surplus affecté – secteur Saint-Timothée

0 $

Surplus affecté – secteur Grande-Île

(239 907) $

Dépenses 2010 reportées en 2011

 1 306 716 $

Surplus réservé – parc industriel

155 480 $

Fonds de réserve pour la réfection du boulevard Sainte-Marie

419 874 $

Réserve pour acquisition d’immeubles

736 637 $

Réhabilitation des infrastructures pour la Société du Port

411 571 $

Réserve pour les stationnements

37 500 $

Fonds de réfection des rues et routes - droits sur les carrières      

536 431 $

Réserve pour les parcs

21 645 $

Fonds résidentiel                          

78 244 $

Fonds réservé Comité mixte municipal-industriel (mesures d’urgence)

98 194 $

Pour un total de

4 459 043 $

Les citoyennes et citoyens constateront donc que l’administration municipale a su dégager, au cours des ans, une marge de manœuvre appréciable permettant de mieux affronter les imprévus et, par voie de conséquence, de mieux planifier l’avenir. Cette marge nous permet, en outre, de planifier davantage la réalisation des projets municipaux structurants et de bonifier, dans beaucoup de cas, les travaux que nous avons entrepris ou allons entreprendre au cours de la présente année et de celles à venir.

2-        Programme triennal d'immobilisation pour les années 2010 – 2011 – 2012

Outre les dépenses d’opération, la Ville de Salaberry-de-Valleyfield a engagé, en 2010, pour 41 965 735 $ de dépenses d’investissement. Les principaux projets réalisés sont :

Réfection des stations de pompage (réseau d’égout)

1 862 233 $

Infrastructures hameau Pointe-Meloche

12 572 001 $

Infrastructures rue Maden, rue Dufferin, boulevard du Hâvre

8 825 891 $

Infrastructures chemin Larocque, rue Ellice

9 068 157 $

Chemisage des conduites d’aqueduc

2 519 208 $

Réfection des bâtiments municipaux

1 066 745 $

Infrastructures parc industriel

2 778 993 $

 Ces dépenses d’investissement ont été financées par des emprunts à long terme (13 355 000$), des subventions (5 544 742 $) ainsi que par des contributions de promoteurs (6 101 475 $), le solde provenant des surplus réalisés par la Ville, d’emprunts au fonds de roulement ainsi que des réserves mentionnées précédemment.

Les investissements majeurs faits par la Ville dans le cadre du programme de réhabilitation des infrastructures municipales, font en sorte de pousser, à la hausse, l’endettement total net de la Ville qui se situe, au 31 décembre 2010, à 130 291 784 $. Toutefois, cet endettement ne tient pas compte des importantes subventions qui s'appliqueront à la diminution de cette dette. Les travaux entrepris en 2010 n’étant pas encore terminés pour la plupart ou étant en voie d'être terminés, ont pour conséquence de faire apparaître l'ensemble de ces dépenses dans le montant énoncé de la dette, ce qui donne l'impression d'une dette encore plus importante qu'elle ne devrait l'être en réalité. Toutefois, une fois les travaux complétés au terme de la présente année, et les règlements d'emprunts financés, le montant des subventions provenant des gouvernements supérieurs ou des fonds réservés municipaux viendra réduire, de façon appréciable, le montant de la dette. Nous estimons que le montant des subventions, pour les travaux énoncés dans le présent exposé, s'établira à environ 20 millions $ et un montant approximatif de 9 millions $ sera assumé par les propriétaires riverains des travaux. Ces montants diminueront alors la dette globale de la Ville, laquelle est assumée par l’ensemble des citoyens. Les conséquences favorables pour la Ville de cet apport en subventions se reflèteront dans le rapport financier de l'année 2011. Il n'y a donc pas à s'inquiéter, la situation est sous contrôle.

3-        Indications préliminaires des états financiers 2011

L’année 2011 est marquée par la continuité dans le parachèvement des grands projets en cours et par la planification et l'engagement du conseil dans de nouveaux projets d’envergure. A cet effet, nous prévoyons mettre en chantier, dès cette année, les projets suivants, l’aménagement des infrastructures du parc industriel appelé "Carrefour 30/530" situé dans le secteur Saint-Timothée, au sud de la nouvelle autoroute A530, tout près du boulevard Pie XII. Nous planifions actuellement le démarrage des travaux de la mise à niveau et de la modernisation de l’usine d’épuration "Des Seigneuries" ainsi que la réhabilitation des infrastructures de la rue Victoria; ces derniers travaux devraient nous permettre de voir apparaître notre premier carrefour giratoire urbain à l'intersection des rues Victoria, Victoria-Est, Hébert et Alphonse-Desjardins; de plus ces travaux nous permettront d'accéder éventuellement à l'autoroute A530 directement à partir du centre ville.

Nous nous engageons également à profiter au maximum des subventions mises à notre disposition par les paliers de gouvernements supérieurs. Nous sommes donc engagés dans la planification et la présentation de projets pour le bénéfice de nos citoyens et citoyennes.

Quant au résultat des opérations financières courantes, nous parcourons les derniers moments d’une année bien remplie mais sans grandes surprises. Tel que mentionné en conférence de presse, il y a quelques semaines, l’atteinte de l’équilibre budgétaire pour la 46e Finale des Jeux du Québec − Hiver 2011 nécessitera un apport financier supplémentaire déjà prévu qui sera résorbé à même les résultats de la présente année; il en a été convenu ainsi entre les deux villes partenaires de ce grand événement. Néanmoins, l'analyse de notre situation budgétaire 2011 nous laisse entrevoir un résultat financier à la hauteur des attentes exprimées dans les prévisions budgétaires adoptées en décembre dernier.

4-        Rémunération des élus municipaux

Afin de respecter les termes de la loi qui régit les cités et villes du Québec, je vous informe que la rémunération actuelle du maire de Salaberry-de-Valleyfield, pour l'année 2011, s'établit à 75 969 $, plus une allocation de dépenses non imposable de 14 951 $, ce qui représente une somme globale de 90 920 $. Les conseillers municipaux, quant à eux, reçoivent une rémunération de 20 016 $ et une allocation de dépenses non imposable de 10 008 $, totalisant 30 024 $ annuellement.

De plus, le maire reçoit, pour sa participation à divers organismes et comités, une rémunération basée sur sa présence aux diverses réunions des conseils d’administration où il siège. Le Centre local de développement Beauharnois-Salaberry (CLD), la Municipalité régionale de comté Beauharnois-Salaberry (MRC) et d’autres comités font l’objet d’une rémunération additionnelle. Les montants estimatifs des sommes qui pourraient être reçues pour l’année 2011 s’élèvent à environ 15 000 $. Cette rémunération additionnelle provient principalement du fonds administratif de la MRC Beauharnois-Salaberry.

5-        Aperçu du budget 2012 et du programme triennal 2012 – 2013 – 2014

Depuis déjà quelques semaines, la Direction générale et les services municipaux ont entrepris de travailler à l’élaboration des prévisions budgétaires pour l’année financière 2012. Il va sans dire que le conseil municipal souhaite poursuivre sa démarche de croissance et qu’il mettra l’accent sur le développement économique et touristique. Nous entendons poursuivre le programme d’amélioration des services rendus à nos citoyens notamment dans les domaines de la sécurité incendie, de la gestion des matières résiduelles et l’amélioration de notre environnement tout en exerçant un contrôle sur la croissance des coûts.

D’importants travaux d’infrastructures seront complétés au cours de l’année 2012 et un certain nombre d’autres seront amorcés. Au nombre des travaux planifiés, je rappelle ceux de la réhabilitation des infrastructures de la rue Victoria, à partir de la rue des Érables jusqu’à Victoria Est et à un raccordement avec l’autoroute 530, l’aménagement d’un carrefour giratoire à l’intersection des rues Victoria, Victoria Est, Hébert, Alphonse-Desjardins et Lefebvre, l’aménagement du parc industriel 30/530, la mise à niveau de l’usine d’épuration. Ces travaux seront en grande partie financés par le fonds sur la taxe d’essence, le fonds bleu, le fonds général municipal et une partie de ces travaux fera l’objet d’une contribution des riverains comme c’est le cas pour une grande partie des travaux en cours.

Le programme triennal d’investissements sera donc le reflet des décisions prises antérieurement par le conseil municipal et respectera la planification établie au cours des dernières années. En conséquence, les travaux déjà entrepris seront complétés et nous mettrons tout en œuvre pour profiter au maximum des subventions issues des programmes gouvernementaux pour la réhabilitation des infrastructures. Nous chercherons à densifier notre territoire en poursuivant notre travail de développement des zones à fort potentiel, mais non construites, tant au niveau résidentiel, commercial ou industriel.

Le conseil municipal réitère à ses contribuables sa volonté de tout mettre en œuvre afin de fournir des services de qualité, aux meilleurs coûts possibles; l’intention du conseil est de s’assurer de la compétitivité fiscale de Salaberry-de-Valleyfield à l’échelle régionale et nationale.

Je vous informe enfin que les prévisions budgétaires pour l'année 2012 ainsi que le programme triennal d'immobilisation 2012 – 2013 – 2014 seront adoptés le mardi 13 décembre, dès 18 h, lors d'une assemblée publique spéciale tenue en ces lieux; et à 19 h suivra la séance régulière mensuelle du conseil. Ces séances seront télédiffusées en direct sur les ondes de TV Cogeco Câble 13.

6-        Indicateurs de gestion de l’année 2010

Tel que mentionné précédemment, nous avons déposé, il y a quelques mois, les indicateurs de gestion pour l’année 2010. Ces données sont disponibles sur le site Internet de la Ville, à la page d’accueil sous l’onglet administration. Ces indicateurs nous permettent de comparer notre administration et nos services à l’ensemble des autres municipalités du Québec, de cibler nos points forts et d’identifier les champs d’amélioration à considérer et à réviser.

Nous nous maintenons, dans la très grande majorité des indicateurs, à l’intérieur des normes, et dans la plupart des cas, nous sommes avantageusement positionnés en dessous des coûts moyens des autres villes comparables, ce qui témoigne de notre gestion rigoureuse année après année. Nous nous distinguons particulièrement au chapitre des coûts reliés à l’approvisionnement, au traitement et à la distribution de l’eau potable, et dans la moyenne supérieure au chapitre des coûts reliés à la voirie et au déneigement.


De plus, malgré les investissements très importants, la Ville demeure, sur le plan de la taxation générale, en deçà de la moyenne des villes comparables particulièrement au chapitre de l’effort consacré au service de la dette, ce qui signifie que notre taux de croissance est supérieur à la croissance de notre endettement. Ces indicateurs prouvent que les investissements réalisés, même en recourant à l’endettement, ont été rentables.

7-        Conclusion

Voilà donc, chères concitoyennes, chers concitoyens, le message que votre conseil municipal tenait à vous livrer à l’approche de l'année 2012. Notre objectif demeure toujours que la Ville de Salaberry-de-Valleyfield se hisse au plus haut niveau en termes de développement, de qualité de services et de qualité de vie des cités régionales au Québec et au Canada. Il nous faut agir ensemble et réussir notre Ville. Encore une fois cette année, la Ville a été honorée à l’échelle nationale, en recevant un certificat honorifique de l’Union des municipalités du Québec pour son projet visant à démontrer l’efficacité de l’intervention concertée sur l’herbe à poux améliorant ainsi la qualité de vie des personnes allergiques. Après avoir remporté les grands honneurs lors du Grand Prix Innovation de Tourisme-Suroît en septembre dernier, le théâtre d’eau Ohneka poursuit son rayonnement en méritant avec son partenaire associé, la Société du Vieux Canal de Beauharnois, cette fois-ci le célèbre Coq de cuivre décerné par Tourisme Montérégie dans la catégorie d’investissement. Ces marques de reconnaissance démontrent sans conteste que nous sommes sur la bonne voie et que le travail acharné rapporte.

Je voudrais profiter de l’occasion pour remercier le personnel de nos directions et de l’ensemble des services de la Ville pour le travail accompli au cours de l’année, pour leur collaboration constante et leur attitude manifestement positive à l’égard de la mission de qualité que nous nous sommes fixée comme organisation municipale. Je voudrais aussi remercier chacun des membres de notre conseil municipal pour leur engagement, leur disponibilité et leur capacité à faire front commun dans les démarches et les décisions, aussi difficiles soient-elles, visant à faire grandir notre ville.


Je vous remercie de la confiance que vous témoignez à l’égard de votre conseil municipal. Je vous assure, en tant que maire et membre du conseil municipal, de mon entier dévouement dans l'administration de nos affaires municipales. J’ai la ferme conviction qu'ensemble nous atteindrons les objectifs que nous nous sommes fixés et que notre Ville jouera encore davantage ses rôles de capitale régionale et de moteur économique de toute notre région : le Suroît. Nous avons la difficile tâche de réussir et, avec la collaboration et la bonne volonté de tous et toutes, nous y parviendrons.

Denis Lapointe, ing. M. ing. env.
Maire
Le 15 novembre 2011