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Usages conditionnels

Le règlement sur les usages conditionnels vise à permettre, à certaines conditions, qu'un usage soit implanté ou exercé dans une zone déterminée par le règlement de zonage. Actuellement ce règlement permet les usages conditionnels suivants :

  • Terrasse extérieure comme usage complémentaire temporaire à un usage dérogatoire protégé par droits acquis;
  • Industrie de produits métalliques (i1b j) dans la zone C-834.